Mentions légales
Préambule
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Éditeur du site :
Sandrine Cuney
SIRET : 95299268300013
CODE APE 8690F
26 rue Lamartine
70300 LUXEUIL LES BAINS
FRANCE
tel : 07 80 01 34 98
Email pro : bonjour@creer-serelier.org
Site : www.creer-serelier.fr
Directeurice de la publication : si différente du nom de l’entreprise Prénom Nom
Hébergement:
O2switch,
Chemin des Pardiaux,
63000 Clermont-Ferrand
Via le Fablab des 3 lapins
2 rue Lacépède
70300 Luxeuil-les-Bains
Support technique : sysadmin
Email : sysadmin@fablab3lapins.org
Propriété intellectuelle:
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Cf. texte global CC BY-NC-ND http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/legalcode
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Droit applicable
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Tout litige qui pourrait naître de l’interprétation des présentes dispositions ou des relations contractuelles liant l’Utilisateur et l’Éditeur relèvera de la compétence des juridictions françaises.
La licence Creative Common BY-NC-ND respecte ainsi les exigences de la loi française.